1. Éditeur du site
Conformément à l'article XII.11 du Code de droit économique belge, les informations suivantes sont communiquées aux utilisateurs du présent site.
| Dénomination | Passe la Main a.s.b.l. |
|---|---|
| Forme juridique | Association sans but lucratif (ASBL) de droit belge |
| Numéro d'entreprise | BE 0559.886.473 |
| Date de constitution | 12 août 2014 |
| Siège social | Avenue Minerve 29 boîte 13 1190 Forest — Belgique |
| Adresse électronique | contact@passelamain.be |
2. Responsable de la publication
| Nom | Jean-Louis Marchand |
|---|---|
| Qualité | Représentant de l'association |
| Contact | contact@passelamain.be |
3. Hébergement
| Hébergeur | OVHcloud |
|---|---|
| Adresse | 2 rue Kellermann 59100 Roubaix — France |
| Site web | www.ovhcloud.com |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site https://www.passelamain.be — textes, images, graphismes, logo, icônes et tout autre élément — est la propriété exclusive de l'asbl Passe la Main ou de ses ayants droit, sauf mention contraire.
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5. Protection des données personnelles
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6. Cookies
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7. Sous-traitants techniques
| OVHcloud | Hébergement du site et de la base de données — France |
|---|---|
| Brevo (Sendinblue) | Envoi des emails transactionnels — Union européenne |
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, et après toute tentative de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents.
9. Limitation de responsabilité
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Dernière mise à jour : mai 2026 · Passe la Main a.s.b.l. · Forest, Belgique